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Marques déposées par la société COVIFRUIT SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
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LES CELLIERS DE JEANNE D'ARC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CELLIERS DE JEANNE D'ARC
COVIFRUIT SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
94509370
Date de dépôt :
28/02/1994
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
28/02/2004

Présentation de la marque LES CELLIERS DE JEANNE D'ARC

Déposée le 28 février 1994 par la société COVIFRUIT SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « LES CELLIERS DE JEANNE D'ARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est la société COVIFRUIT SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) 613 RUE DU PRESSOIR TONNEAU, 45160 OLIVET - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 490 758 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ALLER-LLAMAS OENOLOGUE COVIFRUIT - France.

La marque LES CELLIERS DE JEANNE D'ARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CELLIERS DE JEANNE D'ARC est expirée depuis le 28 février 2004.

COVIFRUIT SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : POIRE D'OLIVET


COVIFRUIT SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 613 RUE DU PRESSOIR TONNEAU, 45160 OLIVET - France - SIREN 775490758


M. ALLER-LLAMAS OENOLOGUE COVIFRUIT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-33

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

Vins